Chèques cadeaux, primes, aides au départ en vacances, à la pratique sportive, secours : le comité social et économique peut financer toute une gamme de prestations visant à améliorer le bien-être des salariés, leur qualité de vie au travail (QVT), ou pour les fidéliser et les récompenser. L'URSSAF encadre chacune de ces prestations, selon des règles bien précises, qui peuvent entraîner un redressement des comptes du CSE via l'employeur si elles ne sont pas respectées.
Mais tout le monde n'est pas expert en droit, et les informations sont souvent difficiles à trouver, parfois jusque sur le site de l'URSSAF ! Comment savoir si la mise en place de telle ou telle prestation entraîne le versement de cotisations sociales ?
Nos experts HelloCSE ont réussi à mettre la main sur de la documentation précise, fournie par l'URSSAF elle-même, et l'a condensée dans un livre blanc complet qui fait le détail de toutes les prestations CSE :
- Exonérées de cotisations sociales ;
- Exonérées de cotisations sociales sous certaines conditions ;
- Entraînant des cotisations sociales dans tous les cas.
Retrouvez également un tableau récapitulatif et synthétique, auquel vous pourrez systématiquement vous référer ? Grâce à ce livre blanc HelloCSE, vous n'aurez plus peur de mettre en place des prestations en faveur de vos bénéficiaires !
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