Comment économiser pour la rentrée scolaire 2021 ?

Comment économiser pour la rentrée scolaire 2021 ?

 

En 2021, la rentrée scolaire est toujours l’un des plus gros pôles de dépenses de l’année. Savez-vous que votre CE/CSE peut alléger votre facture rentrée ?

Découvrez comment votre billetterie CSE vous accompagne dans ce moment important, souvent source de stress et d’appréhension.

HelloCSE vous livre toutes les astuces pour économiser durant cette période !

 

 

LA BILLETTERIE CSE D’HELLOCSE : DES OFFRES RENTRÉE DÉJÀ NÉGOCIÉES POUR VOUS

Pourquoi HelloCSE offre les meilleures réductions ? Son large carnet d’adhérents lui confère une grande force de négociation 😎.

Qu’est ce qui change pour vous ? Les offres de votre billetterie CSE sont à prix cassés, et votre pouvoir d’achat est augmenté !

UNE BILLETTERIE CSE QUI RÉDUIT LE COÛT DES FOURNITURES SCOLAIRES

Chaque année en France, de nombreuses personnes appréhendent les frais de la rentrée. Assurance scolaire, cantine ou renouvellement de la garde robe, votre billetterie CSE dispose de réductions sur chacun de ces postes de dépense !  

 

Lors de la dernière rentrée scolaire, Sofinco, spécialiste du crédit à la consommation, a réalisé une étude sur un échantillon représentatif de la population française âgée de 18 ans et plus. Les données recueillies par Sofinco révèlent que le coût moyen de la rentrée pour les foyers avec un enfant scolarisé s’élève à 814€, soit 150€ de moins que l’année précédente. L’incertitude du contexte économique pousse à réduire au minimum le budget rentrée scolaire.

Les personnes sondées mentionnent également que les fournitures scolaires constituent le deuxième poste de dépenses sur lequel elles envisagent de faire des économies. Avec sa billetterie CSE dématérialisée, HelloCSE soulage vos charges liées à la rentrée 😃.

 

Les exclus web Cultura permettent d’accéder à des cahiers, chemises, et stylos fantaisies à moins d’1€ l’unité. Les adhérents à notre billetterie CSE bénéficient de -3% de réductions supplémentaires sur leurs achats !

Parce que près de 80% des Français·e·s achètent leurs fournitures en grande surface. HelloCSE met à votre disposition de nombreuses réductions chez Auchan, Carrefour et Leclerc. Que vous souhaitiez faire livrer gratuitement vos fournitures Auchan, personnaliser un sac à dos chez Carrefour ou acquérir une calculatrice scientifique Leclerc à prix cassé, sachez que HelloCSE réduit le coût de votre panier de 4 à 5% supplémentaires !  Difficile de penser à la rentrée sans penser aux livres. L’offre Fnac HelloCSE , c’est -6% de réduction sur l’achat des produits culturels, techniques et électroménagers : une bonne raison de profiter des réductions déjà existantes sur les livres 📚. 

Et qui dit rentrée scolaire, dit reprise de l’éducation physique et sportive 🏓. Avec votre billetterie CSE, bénéficiez de 4% de réduction chez Decathlon. Leur sélection de vêtements de sport pour enfants saura combler petits et grands !

L’astuce HelloCSE : pensez à acheter des fins de série afin de faire des économies encore plus importantes. 

DIMINUER LES FRAIS DES ACTIVITÉS EXTRASCOLAIRES GRÂCE à VOTRE BILLETTERIE CSE

La rentrée, c’est aussi la reprise des activités préférées des enfants. Les offres CSE d’HelloCSE font réaliser d’importantes économies sur les activités extrascolaires. 

 

Les activités extrascolaires reprennent aussi avec la rentrée ! Grâce aux offres presse de la billetterie CSE dématérialisée, nous divisons votre abonnement Le Petit Quotidien par deux. Notre objectif ? Faciliter l’accès aux savoirs et aux loisirs. 

 

 

Pour cette raison, nous encourageons également l’apprentissage… culinaire !

HelloCSE vous offre 6% de réduction chez l’Atelier des chefs, pour concocter des menus alléchants en famille 😋.  L’offre Wecandoo incite aussi les enfants à exprimer leur créativité via des ateliers ludiques parents-enfants.

Profitez de 8% de réduction sur tous les ateliers en passant par notre billetterie CSE.

Parce que le sport est au cœur du développement des enfants, HelloCSE propose aux parents 15% de réduction chez Swedish Fit. Fun et conviviales, les sessions familles ouvrent leurs portes aux enfants dès 5 ans, pour partager un moment sain et amusant 🤸.

 

 

 

 

CUMULEZ LES RÉDUCTIONS RENTRÉE DE LA BILLETTERIE CSE AVEC LES PROMOTIONS ! 

 

Une technique imparable pour faire des économies ? CU-MU-LER ! Cumuler les conseils, les méthodes, mais surtout, cumuler les réductions. Notre billetterie CSE vous permet de bénéficier à la fois de nos offres CSE et des promotions déjà existantes chez nos partenaires.

 

DES OFFRES CSE POUR FAIRE PLAISIR AUX ENFANTS COMME AUX PARENTS

Nombreux sont les parents qui cherchent à faire aimer la rentrée scolaire à leurs enfants. Certains confient passer davantage de temps avec eux durant cette période. Souvent, il s’agit de rassurer les enfants les plus anxieux et de stimuler les moins motivés. Transmettez-leur à moindre coût, l’amour du jeu éducatif grâce à nos offres CSE La Grande Récré. Les -6% de la billetterie CSE s’appliquent également à la section Bons Plans de l’enseigne. Une belle occasion de découvrir la pédagogie Montessori 🧩.

Vous n’êtes pas sans savoir que le rôle de parent n’est pas inné : être parent, ça s’apprend. Bénéficiez de -70% sur l’abonnement presse Parents avec notre billetterie CSE, et apprenez à soulager votre charge mentale en cette période de rentrée ! 

 

Si la rentrée scolaire est souvent perçue comme une période désagréable, ce n’est pas uniquement en raison de son coût financier. La rentrée est généralement associée à un retour de vacances. Pourtant, en France, quatre personnes sur dix ne partent pas en vacances : tout le monde n’a pas la chance de partir, mais nous avons tous·tes besoin de recharger les batteries. Pour se remettre en forme à moindre coût, prenez le temps de vous offrir un coffret Wonderbox. La billetterie HelloCSE vous offre 10% de réduction sur tous les coffrets cadeaux. Une belle façon de faire des économies sur les activités de loisirs et de détente… et de vous faire aimer la rentrée 🌈.

 

UNE BILLETTERIE QUI SE SOUCIE (AUSSI) DE LA RENTRÉE DES 18-25 ANS

Selon les données recueillies par Sofinscope, lors de la rentrée 2020, le budget rentrée scolaire moyen d’un·e étudiant·e dans le supérieur était de 1544€ – une somme qu’on aimerait voir baisser !

 

Pour optimiser au mieux le budget rentrée des 18-25 ans, HelloCSE vous offre une ribambelle de bons plans 🔥.

 

La billetterie CSE d’HelloCSE présente l’avantage d’être dématérialisée. Les activités numériques occupent une place importante dans la vie des jeunes. L’intérêt de la digitalisation réside notamment dans le gain de temps réalisé lors d’achats en ligne, là où les adeptes des achats physiques consacrent en moyenne 1h30 à faire leurs courses. L’accessibilité sur mobile de  la billetterie HelloCSE présente donc un réel avantage pour les jeunes bénéficiaires, qui accèdent aux meilleures réductions-rentrée en à peine quelques clics.

 

Pour les 18-25 ans, la période de rentrée est souvent l’occasion de passer son code de la route et/ou son permis de conduire. Ces frais viennent souvent s’ajouter à des frais de scolarité déjà conséquents. Heureusement, ils peuvent être réduits via votre billetterie CSE : HelloCSE fait baisser le prix de votre abonnement Ornikar et vous offre également 20% de réduction chez Le permis libre 🚗.

 

Le contexte de la dernière rentrée nous a fait prendre conscience que l’école ce n’est pas seulement… à l’école. Poursuivez les apprentissages à la maison avec Go English ou Vocable et bénéficiez de près de 41 à 61% de réduction sur votre abonnement, grâce à notre billetterie CSE ! 

 

L’achat d’un PC portable fait souvent exploser le budget rentrée des 18-25 ans. Extrêmement répandus en études supérieures, les ordinateurs portables sont un indispensable pour suivre les cours, en présentiel comme à distance. La billetterie HelloCSE propose jusqu’à -20% sur le site Dell, de quoi amortir les frais et soulager votre porte monnaie ! Adeptes des podcasts et de bonne musique, les 18-25 ans seront également conquis par les offres Deezer, qui rythmeront votre rentrée 🎵

 

deux jeunes adultes sont assis par terre et sourient

Vous l’aurez compris, HelloCSE met tout en œuvre pour vous accompagner dans ce moment important 😊.

Les offres CSE externalisés pendant le confinement

Les offres CSE externalisés pendant le confinement

Votre quotidien est bouleversé par les évènements exceptionnels que nous connaissons actuellement ? Les comités d’entreprises externalisés restent présents pour accompagner les salariés pendant cette période de confinement : ils leur permettent de consommer en ligne tout en faisant des économies.

Matériel informatique pour le télétravail ou l’école à la maison, achats alimentaires, produits culturels pour occuper votre famille, ou petits plaisirs réconfortants, les offres CSE aident à alléger le coût de vos dépenses…

Avantages de bénéficier d’un CSE externalisé comme HelloCSE pendant le confinement

Pendant cette période de confinement, tout est prévu pour vous faire profiter des avantages salariés, même à la maison. Les élus CSE ont pensé à tout ! En faisant appel à un CSE externalisé, de nombreux avantages pour fidéliser et motiver les salariés sont mis à disposition. Et même en période de confinement, ces avantages salariés sont accessibles.

Les CSE externalisés proposent des offres digitales sur leur billetterie CSE en ligne, accessibles 24h/24 et 7j/7. Les offres remisées sont valables sur internet, et vous pouvez commander en seulement 2 clics pour une utilisation immédiate. Une petite question ? Le service client HelloCSE, reconnu pour son efficacité, reste toujours disponible par chat, par téléphone ou par mail.

Tandis que certaines enseignes continuent leurs activités, d’autres sont touchées par la crise sanitaire et proposent des contenus éphémères pendant le confinement.

Des activités pour s’occuper grâce à nos partenaires

Après plusieurs jours passés en confinement, vous tournez en rond ? HelloCSE ne vous laisse pas tomber : nous avons sélectionné des activités justes pour vous.

Aujourd’hui, les marques consomment autrement et proposent de nouvelles solutions afin d’accompagner les français pendant cette période de crise. Alors, voici des idées pour vous occuper tout en profitant de votre billetterie CSE !

Faites entrer la culture chez vous

Les musées, les cinémas et les parcs sont désormais fermés, les spectacles annulés, et il est impossible de sortir depuis plusieurs jours pour des activités culturelles. Mais la culture s’invite chez vous, et nos partenaires aussi.

Embarquez pour un véritable tour du monde de la biodiversité animale avec le Parc zoologique de Paris ! Dossiers, vidéos, activités pour petits et grands, le parc vous propose de découvrir le zoo depuis chez vous.

La cité des sciences et de l’industrie poursuit son programme #Lascienceestlà et revient avec plein d’activités. Des ressources pour découvrir, expérimenter, jouer, s’informer et comprendre ! De nombreux contenus sont disponibles : des conférences, des expériences à vivre à la maison, de l’actualité scientifique !

Gardez la forme et le moral et pratiquez du sport à la maison 

Le sport continue et gratuitement avec ECLUB. Pendant tout le mois de novembre, accédez à l’intégralité des contenus vidéos pour vous entraîner quand vous voulez et varier vos séances !

Vos salles de sport préférées restent aussi en ligne. CMGSportsclub, Swedish fit, Urban sports club, Fitness Park et plein d’autres continuent à vous motiver à la maison et vous offrent des exercices en ligne !

Neoness vous propose une « bulle de kiff » tous les jours à 11h45 sur leur Instagram. Un cours de sport live de 15min pour booster votre moral. Alors, tenté ?

Décompressez devant des bons films, séries, jeux

Le bon point positif du confinement ? Pouvoir regarder tous les films et séries qu’on n’a pas le temps de voir en temps normal. Prenez un plaid et un chocolat chaud, Netflix est là pour vous accompagner… Et bien sûr, HelloCSE pense toujours à vous, parmi toutes les offres de notre billetterie, bénéficiez de -3% sur votre abonnement Netflix . TOUDOUM.

180% : cela représente l’augmentation de téléchargement de jeux vidéo du 16 au 22 mars, juste après l’allocution d’Emmanuel Macron. Le premier confinement a permis au milieu du jeu vidéo d’accroître sa popularité. On sait que pour ce mois de novembre, tout le monde va être accompagné de ses meilleures consoles. Alors, jouez tout en faisant des économies avec nos réductions sur tout l’univers Sony et Nintendo. De quoi vous motiver après le télétravail !

Evadez-vous en lisant 

En période de confinement, l’occasion est parfaite pour lire des livres. Si votre stock  est déjà épuisé, il est tout à fait possible de trouver son bonheur chez la Fnac ou chez Cultura. Vous pouvez vous faire livrer à domicile ou venir chercher votre commande à emporter, et tout ça à prix réduit grâce à nos offres HelloCSE.

Offres CSE : Evadez-vous en lisant

Occupez-vous avec vos magazines en ligne

Tous vos magazines préférés sont accessibles en ligne. Que ce soit pour divertir vos enfants, vous informer sur l’actualité, le sport, ou la cuisine, grâce à vos avantages salariés, vous avez jusqu’à -92% de réduction sur la presse. C’est par ici.

Faire des activités ludiques avec vos enfants

Occuper vos enfants toute la journée n’est pas une mince affaire… Disneyland Paris s’invite chez vous avec le plein d’activités pour que la magie ne s’arrête jamais : de nombreux jeux, tutoriels, vidéos et autres recettes qui raviront toute la famille, des plus petits aux plus grands.

Si vous n’êtes pas trop du genre à rester coller devant l’écran, place aux jeux de sociétés pour se détendre et s’occuper de façon ludique en famille, à deux ou même seul. Bénéficiez de -6% chez La Grande Récré !

DEVENEZ UN VRAI CHEF

On ne vous raconte pas de salades ! Quel que soit votre niveau, notre partenaire l’Atelier des Chefs propose des cours de cuisine en ligne. Découvrez plus de 1500 vidéos et devenez un vrai chef. Faites-vous plaisir et faites plaisir à votre entourage grâce aux tarifs préférentiels de votre CSE sur les cours de cuisine de l’Atelier des Chefs.

La période de confinement est dure pour tout le monde, mais HelloCSE vous accompagne pour vous faire passer le temps grâce à notre petite sélection, et reste disponible grâce à sa billetterie en ligne pour vous faire profiter de vos avantages salariés.  Alors n’hésitez plus et faites attention à vous !

Voyager à petit prix grâce à son CSE

Voyager à petit prix grâce à son CSE

Le comité d’entreprise, ancêtre du CSE, était notamment connu pour l’organisation de voyages. Il appartient en effet au comité, entre autres œuvres sociales, de faciliter l’accès aux vacances des bénéficiaires et booster leur pouvoir d’évasion en puisant dans son budget activités sociales et culturelles.

Historiquement adeptes de l’organisation de voyages de groupe, les élus favorisent aujourd’hui l’équilibre entre vie professionnelle et vie personnelle de ses ayants-droit en leur octroyant plutôt un panel de remises pour des vacances moins chères de leur côté. Plusieurs dispositifs permettent ainsi de voyager à petit prix grâce à son CSE.

Plateforme d’avantages salariés pour des offres préférentielles sur les vacances

Votre comité vous offre l’accès à une plateforme d’avantages comme HelloCSE ? Bonne nouvelle ! Vous y trouverez de nombreuses remises auprès des plus grands voyagistes : il y en a pour tous les goûts, quel que soit votre budget et vos envies. Pensez-y avant de réserver votre séjour pour voyager à petit prix.

Un code promo Club Med, des réductions pour Center Parcs, des remises cumulables chez Pierre & Vacances… Que vous vouliez partir en solo, en couple, entre amis ou en famille, vous trouverez forcément des offres qui vous intéressent, il ne restera plus qu’à choisir. Commencez par choisir une destination : pour vos prochaines vacances, êtes-vous plutôt mer, montagne, campagne ou ville ?

Départ à la plage imminent ? Vous avez l’embarras du choix… résidences, clubs, campings…
Si vous optez pour des vacances à la montagne, renseignez vous sur les offres de résidences ou de clubs all inclusive comme Belambra, qui proposent en plus de l’hébergement de nombreuses activités pour toute la famille.
Envie de partir pour un city break ? Regardez du côté des hôtels mais pensez aussi à consulter les offres d’appart hôtels, qui vous évitent de manger systématiquement dehors pour garder du budget pour vos visites !

Vous prévoyez de partir en vacances mais vous ne savez pas où aller ni quoi faire ? Pourquoi ne pas en profiter pour partir en séjour sportif avec l’UCPA, pour vous défouler et rencontrer d’autres voyageurs ? Regardez aussi du côté des vacances insolites (nuit dans une yourte, destinations atypiques…) ou des séjours éco-responsables.

Le standing est aussi déterminant au moment de réserver vos vacances, c’est pourquoi votre plateforme d’avantages salariés négocie pour vous des remises auprès d’enseignes de voyages de tout type, qui vont des ventes privées de voyage de luxe comme Verychic aux campings très accessibles en passant par les offres de voyages à prix cassé de Lastminute.

Vous avez réservé vos vacances et il ne reste qu’à s’occuper des transports ? Une autre astuce pour voyager à petit prix grâce à son CSE est de rester sur votre espace HelloCSE et commandez vos billets d’avion au meilleur prix garanti, prévoyez votre transfert en ferry, louez une voiture sur place ou même un bateau pour vivre une expérience inoubliable !

Voyager à petit prix via un service de réservation de voyages sur-mesure offert par le CSE

Vous n’avez pas envie de passer des heures à comparer les sites des voyagistes pour trouver le voyage de vos rêves ? Vous avez peur de réserver des vacances qui ne correspondent pas à vos attentes ? HelloCSE a pensé à tout ! Rendez-vous sur HelloCSE Voyages, votre outil de réservation de voyages sur-mesure au meilleur prix.

Vous y trouverez une sélection de séjours clés-en-main conçus par des experts voyage avertis. Vous pouvez alors faire votre choix parmi les inspirations (city-break, petit prix, séjour en famille, incontournable ou insulte, voyage gastronomique…) ou chercher un séjour par destination, parmi +65 pays aux quatre coins du globe. Un week-end en amoureux en Italie, une semaine en famille dans le sud de la France ou l’Ouest américain… à vous de choisir !

Avion, hébergement, location de voiture, activités… tout est prévu pour des vacances inoubliables, quel que soit votre futur lieu de villégiature. Envie de rajouter une nuitée, d’opter pour un hôtel plus haut de gamme, de changer une activité par une autre qui vous plaît davantage, faire un détour par une autre ville ? Pas de souci : vous pouvez TOUT modifier en un clic et le prix s’ajuste en temps réel.
Si vous avez la moindre question, vous pouvez contacter vos conseillers HelloCSE Voyages. Ils sont à votre disposition pour concevoir avec vous un voyage qui vous ressemble.

Vous pouvez aussi créer un voyage de A à Z en toute simplicité depuis HelloCSE Voyages. Composez un séjour inédit depuis zéro ! Vous profitez de nos tarifs avantageux pendant que vous piochez parmi un vaste catalogue d’hôtels et de milliers d’activités… vous maitrisez chaque détail de votre voyage et c’est simple comme bonjour !

Et comme une bonne nouvelle n’arrive jamais seule, avec HelloCSE Voyages vous recevez un book de voyage complet. Vous bénéficiez aussi d’une garantie sur vos voyages avec une assistance même à l’autre bout du monde. Génial, non ?

Subvention et remboursement des vacances par le CSE

Voyager grâce à son CSE, c’est aussi profiter de sa politique sociale de subvention ou remboursement de vos vacances. La subvention est une aide financière en amont de votre dépense : au moment de votre réservation, le montant subventionné par votre comité est déduit. Le remboursement, quant à lui, intervient après le paiement auprès du voyagiste, sur présentation d’une facture.

Si votre comité social et économique subventionne les vacances, vous êtes chanceux ! Vous pourrez cumuler les offres proposées sur votre espace HelloCSE au remboursement effectué par le comité. Présentez votre facture et faites vous rembourser du montant de vos vacances et celles de votre famille dans la limite des plafonds et des conditions d’éligibilité déterminées par vos élus. Rapprochez-vous de votre équipe CSE pour en savoir plus !

Télétravail : top 4 des conseils pour être efficace

Télétravail : top 4 des conseils pour être efficace

Vous avez envie de passer, ou de tout simplement rester en télétravail suite à la crise du Covid ? Chez HelloCSE, nous avons recueilli les témoignages et les astuces de nos collaborateurs qui ont adopté ce mode de travail.

Que vous soyez étudiant, parent, que vous vivez seul ou en famille, nos conseils vous aideront à concilier efficacité et vie personnelle !

Les atouts du télétravail

Définition du télétravail 

Le télétravail, c’est une forme d’organisation du travail qui permet aux collaborateurs d’exercer leur activité en dehors des locaux professionnels, en utilisant les technologies de l’information et de la communication (ordinateurs, téléphones, tablettes…).

Le télétravail : de plus en plus présent en entreprise

Depuis l’ordonnance Macron de 2017, cette pratique s’est démocratisée en France.

En effet, selon l’étude de Malakoff Mederic Humanis “Télétravail : Regards croisés salariés & dirigeants”, 29% des salarié.és ont pratiqué le télétravail occasionnellement ou régulièrement en 2018, contre 25% l’année d’avant.

D’après le sondage d’OpinionWay-Square Management pour « Les Echos » du 19 mai 2020, un tiers des salariés français ont télétravaillé durant le confinement. Et 40% d’entre-eux aimeraient répéter ponctuellement l’expérience. 

Il est donc important de savoir :

  • Qui peut télétravailler ?
  • Comment convaincre et négocier les modalités de télétravail avec votre employeur ?
  • Comment séparer vie professionnelle et vie privée à la maison ?
  • Quelles bonnes habitudes prendre pour rester efficace ?

Le télétravail : comment ça marche ?

Le salarié peut demander à son employeur la permission de travailler quelques jours par semaine en télétravail, mais l’employeur est également en position de le proposer.

Dans les deux cas, l’employeur rédige un avenant pour indiquer les termes de cette nouvelle organisation de travail, ainsi que le nombre de jours télétravaillés, les horaires et le lieu.

Depuis la réforme du Code du travail l’employeur d’une nouvelle obligation : motiver son refus de faire bénéficier du télétravail à un salarié qui occupe un poste compatible avec ce mode de travail.

Le salarié dispose alors d’un délai de deux ans pour avoir recours à une procédure de mise en demeure de son employeur.

En l’absence de réponse favorable de celui-ci sous huit jours, le salarié peut alors saisir le Conseil de Prud’hommes compétent.

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L’émergence des plateformes collaboratives et les espaces de coworking, permet aux salariés de travailler depuis espace de travail collaboratif avec d’autres télétravailleurs. C’est un bon moyen de maintenir une saine séparation entre le domicile et l’espace de coworking.

Le salarié en télétravail assure le même temps de travail qu’un salarié en entreprise. En revanche, il peut organiser sa journée comme il le souhait : prendre sa pause selon ses besoins, organiser ses rendez-vous sur les périodes de calme à la maison (par exemple, quand les enfants font la sieste) etc.

Il doit toutefois être joignable sur les heures de travail de la société, et respecter les pauses de 11 heures entre chaque période travaillée.

Les avantages du télétravail pour les salariés

Le télétravail ne convient pas à tous les profils de travailleurs. Il faut pouvoir gérer plusieurs inconvénients potentiels : voir ses collègues moins souvent, avoir la tentation de dépasser les horaires de travail, ne pas réussir à déconnecter…

Mais ceux qui parviennent à éviter ces écueils profitent d’avantages non négligeables, dont l’employeur peut aussi bénéficier à long terme.

Libérez-vous des contraintes des transports

Pour beaucoup de travailleurs, les transports pour se rendre au travail représentent une réelle perte de temps : embouteillages, retards de ligne, grèves…

Le recours au télétravail représente ainsi une vraie alternative aux problèmes de mobilité de la vie quotidienne. Le télétravailleur ne subit plus la distance entre son domicile et le lieu de travail : il peut habiter en périphérie, mais travailler pour une société située en plein centre-ville.

Télétravailler et se passer des transports, c’est du temps de sommeil en plus !

Adaptez vos horaires

Travailler à distance, c’est aussi un moyen de gagner en flexibilité au niveau professionnel et personnel : organisez-vous plus librement !

Par exemple, profitez de votre pause du midi à la maison pour :

  • Faire vos courses ;
  • Faire le ménage ;
  • Faire du sport ;
  • Prendre rendez-vous chez le médecin, le coiffeur…

Cette optimisation de votre temps peut vous rendez plus efficace durant les horaires de travail, car vous savez qu’une fois la journée finie, vous aurez du temps à consacrer à vos loisirs, à votre famille, à vos enfants, etc.

Prenez des initiatives pour gagner en autonomie

Le télétravail renforce l’autonomie car la communication des informations entre collègues se faire différemment : vous ne partagez plus les mêmes locaux, vous dépendez des chats, du téléphone, des visioconférences pour poser vos questions…

Il faut trouver votre manière d’échanger efficacement avec vos collaborateurs, et prendre des initiatives si besoin, pour ne pas être bloqué dans vos tâches.

Cette organisation du travail permet le développement de compétences appréciées dans le monde de l’entreprise : réactivité, flexibilité et sens de la méthode.

Du côté de l’employeur, un salarié épanoui en télétravail, est un salarié productif, motivé, et moins sujet au stress. Le télétravail est alors une solution “gagnant-gagnant”.

Notre conseil :

Au moment de négocier la mise en place d’un télétravail partiel ou complet avec l’employeur, n’hésitez pas à citer tous ces avantages.

Comment être efficace en télétravail ?

1. Aménagez-vous un poste de travail à la maison

Par habitude, nos lieux de travail et de vie sont souvent bien distincts : la coupure est nécessaire pour déconnecter du travail une fois chez soi. Le télétravail brouille ces repères : vous travaillez chez vous, votre lieu de travail est votre maison, et vice-versa.

L’aménagement d’un coin bureau pratique et confortable est donc indispensable pour récréer cette distinction entre travail et vie personnelle !

Voici nos conseils pour bien l’aménager.

Distinguez l’espace détente de l’espace travail

Pour éviter de mélanger l’aspect professionnel et personnel, il est important de veiller à garder un espace de travail bien distinct de notre espace de détente. 

L’idéal est d’avoir une pièce dédiée à votre temps de travail, ou un bureau, afin de le séparer du reste de votre foyer.

Trouvez cet endroit spécifique chez vous, votre « bulle » où vous pourrez travailler tranquillement, un peu à l’écart si possible, afin de ne pas être trop dérangé par le reste de la famille.

Il est préférable que cet endroit soit tout le temps le même, et surtout qu’il soit confortable, mais pas trop non plus afin d’éviter le coup de mou post-réunion, ou la sieste digestive ! 😉

Pensez aussi à l’orientation du bureau : elle va déterminer la luminosité que vous allez profiter toute la journée.

ÉQUIPEZ-vous d’un mobilier fonctionnel

L’utilisation d’un équipement approprié peut améliorer la qualité de votre travail : soyez à l’aise.

  • Un bureau solide, à la bonne hauteur, avec des rangements si possible ;
  • Une chaise de bureau confortable, dont la hauteur est réglable, pour ne pas avoir mal au dos ;
  • Un clavier à rajouter si vous avez un ordinateur portable, pour avoir une meilleure position assise ;
  • Une lampe d’appoint sur votre bureau, afin d’adapter au mieux la luminosité en fonction du moment de la journée ;
  • Un grand écran, pour ne pas trop forcer sur vos yeux, voire deux écrans pour travailler avec beaucoup d’applications en même temps ;
  • Des plantes et de la décoration, pour un impact positif sur le moral et se motiver ;
  • Des couleurs qui boostent la créativité et la concentration (violet, jaune…) ;
  • Une prise Ethernet ou une bonne connexion Wifi, indispensable pour travailler correctement.
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Notre collaborateur Matthieu, père de deux enfants, vous recommande de montrer votre espace de travail en leur expliquant qu’ils ne peuvent pas venir vous déranger lorsque vous y êtes. Ce n’est pas parce que vous êtes à la maison que vous ne travaillez pas !

2.   Suivez une routine quotidienne

Le télétravail nécessite une certaine rigueur et discipline. Le respect de quelques habitudes simple vous permettront de garder un rythme de vie sain, essentiel à votre efficacité.

Par exemple, chaque matin, avant de vous installer confortablement à votre poste de travail « fait maison », buvez un café, déjeunez, prenez une douche ; tout ce qui vous met en bonnes conditions !  C’est un peu comme une sorte d’échauffement avant un entraînement sportif.

N’oubliez pas les petites pauses, environ toutes les 2h, pour rester efficace : se dégourdir les jambes, boire de l’eau/café…

Notre conseil :

Résistez à la tentation de vous lever à 8h50 pour commencer le travail à 9h, en prenant son petit-déjeuner en pyjama devant l’écran 😉

3.   Gardez le contact avec les collègues sur site

Pour rester intégré à l’équipe, gardez le contact avec les collègues de travail et les responsables : partagez votre emploi du temps, parlez-leur de vos tâches, de votre progression… et prenez des nouvelles d’eux !

Il existe plusieurs outils de communication et des plateformes collaboratives, avec des versions gratuites et payantes, en voici quelques exemples :

 

  • Microsoft Teams : réseau social d’entreprises ;
  • Slack : outil de collaboration (chats, partage de documents, to-do list communes…) ;
  • Trello : outil de gestion de projet en ligne ;
  • Zoom : organiser des appels à plusieurs
  • Google Drive : espace de stockage de documents…
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Il est toujours essentiel de bien communiquer entre les équipes, mais c’est primordial quand certains éléments sont en télétravail !

Le niveau d’information est ainsi le même pour tous, même pour ceux qui travaillent à distance.

4.   Déconnectez-vous du travail quand c’est l’heure !

Attention aux risques de surmenage, de fatigue et de stress qui pourraient survenir à cause d’un télétravail qui empiète sur votre vie personnelle.

Notre solution : s’accorder un moment en fin de journée pour soi, pour décompresser et se déconnecter. Prendre des pauses régulières et décompresser le midi permettent aussi de rester efficace durant le travail, l’esprit aéré.

Pratiquez une activité physique

Pratiquer une activité physique régulière est tout aussi important que de prendre l’air pour rester efficace.

Quand on travaille depuis la maison, notre corps reste assis pendant des heures devant notre ordinateur. Et on bouge encore moins que si on était au travail ! Or, notre corps à besoin de se dépenser, c’est pour cela qu’il faut trouver une activité pour se défouler (course à pied, vélo, marche, musculation, yoga…).

Des enfants à la maison ? Prévoyez des activités pour eux !

Pour ne pas être pris de court, ayez toujours des activités en réserve, que vos enfants puissent s’occuper (à plusieurs ou en solo) pendant que vous travaillez :

  • Activités coloriage/peinture
  • Livres
  • Puzzle
  • Jeux de réflexion…

Mais aussi des activités à partager avec eux lors de votre temps libre !

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Voici notre sélection du moment :

  • Décathlon vous donne des conseils pour faire du sport avec vos enfants afin de les défouler et de les canaliser ; 
  • Disneyland Paris s’invite chez vous avec le plein d’activités pour que la magie ne s’arrête jamais (jeux, tutoriels, vidéos, recettes…) ; 
  • Cultura vous a sélectionné de nombreuses idées d’activités manuelles à réaliser par vos enfants (peinture, maquillage, couture, découpage…) ; 
  • Le Parc Astérix vous offre 8 magazines hebdomadaires à télécharger gratuitement pour égayer vos journées. Au programme : des activités, des jeux, et des BDS Astérix pour toute la famille ! 
  • Le Puy du Fou a lancé sa librairie en ligne via son application à télécharger sur l’Apple Store ou Google Play. Profitez des 5 premiers chapitres offerts ! 
  • Port Aventura World vous suggère des activités à partager en famille (jeux, loisirs créatifs, recettes…) ; 
  • La Cité de l’Espace vous propose de réaliser des expériences et des activités simples, afin de mieux comprendre les conditions de vie et de travail des astronautes dans l’espace 🚀

Vous avez désormais nos conseils pour télétravailler efficacement et vous y épanouir.

N’hésitez pas à partager cet article auprès de vos collègues ou vos proches et à nous partager vos expériences de télétravail en commentaires !

À très vite sur HelloCSE ! ☺

Le CSE : avantages et inconvénients

Le CSE : avantages et inconvénients

La réforme des instances représentatives du personnel (IRP) implique la mise en place du Comité Social et Économique dans toutes les entreprises d’au moins 11 salariés (effectif atteint pendant au minimum 12 mois consécutifs) depuis le 1er janvier 2020.

Ce changement a entraîné de nombreuses modifications par rapport au fonctionnement précédemment en place.

Vous devez mettre en place un CSE dans votre entreprise ? En tant que futurs élus ou collaborateurs concernés par l’exercice du CSE, vous souhaitez en connaître les avantages et les inconvénients ? Nous répondons à toutes vos questions !

Une simplification du fonctionnement 

Avant le CSE, les trois anciennes instances menaient des actions bien définies qui pouvaient toutefois traiter d’un même sujet :

  • Les délégués du personnel (DP) ;
  • Le comité d’entreprise (CE) ;
  • Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT). 

L’instauration de cette instance unique harmonise donc les tâches autrefois dispersées.

Missions liées à la SSCT

Les missions de la CHSCT sont désormais assurées par le Comité Social et Économique (CSE) et par la Commission santé sécurité et conditions de travail (CSSCT) si elle existe.

La mise en place d’une commission SSCT se fait par accord d’entreprise mais n’est obligatoire qu’au sein des CSE d’entreprises d’au moins 300 salariés, ainsi que dans certaines entreprises dites à risques (installations nucléaires, sites SEVESO, etc.).

C’est l’employeur qui la préside et elle se compose d’au moins trois élus  désignés par le CSE.

La CSSCT se voit confier, par délégation du CSE, tout ou une partie de ses prérogatives en santé, sécurité et conditions de travail. Elle étudie par exemple des dossiers particulièrement cruciaux pour l’entreprise et qui nécessitent des études approfondies à communiquer, par la suite, au CSE.

Si une structure le souhaite, elle est en droit d’instaurer une CSSCT, et ce quel que soit l’effectif de l’entreprise, soit par un accord d’entreprise, d’un accord commun entre l’employeur et le CSE (en l’absence de délégués syndicaux).

La création de cette commission permet aux élus d’organiser le traitement des questions de santé, sécurité et conditions de travail. Ils choisissent quels dossiers plus lourds déléguer aux membres de la CSSCT afin d’en optimiser le traitement. C’est également un bon moyen de confier des missions aux suppléants car ils peuvent candidater pour siéger à la commission.

Mais une réduction du nombre d’élus

Depuis les ordonnances Macron, la baisse du nombre d’élus au comité social et économique par rapport aux anciennes instances représentatives est une conséquence largement déplorée par les acteurs du dialogue social en entreprise.

Cela oblige les membres du CSE à être plus polyvalents, et à adopter une vision plus transversale.

Le nombre d’élus dépend de la taille de l’entreprise, c’est-à-dire de son effectif, et non de sa forme juridique :

  • 1 à 2 élus dans les entreprises de – de 50 salariés ;
  • 4 à 11 élus dans les entreprises de 50 à 300 salariés ;
  • 11 à 16 élus dans les entreprises de 300 à 399 salariés…

Autre inconvénient apparu avec le passage au CSE : les membres suppléants n’ont par défaut pas le droit d’assister aux réunions du CSE, bien qu’ils épaulent les titulaires dans leurs missions.

C’est désormais un droit à négocier avec l’employeur et non plus un dû.

Nombre d’heures de délégation

Si vous étiez habitué aux volumes d’heures de délégation des anciennes IRP, sachez qu’ils ont diminué avec le passage au CSE. Un autre inconvénient qui a contrarié de nombreux experts de la représentation salariale, puisque les élus se retrouvent dans une situation où ils ont davantage de missions avec moins de temps à leur consacrer.

Le nombre d’heures de délégation dont dispose un titulaire du CSE dépend en effet des effectifs de l’entreprise. Ce nombre varie de 10 heures mensuelles (pour les entreprises de 11 à 24 salariés) à 34 heures (pour les entreprises de 9750 salariés et plus).

Par exemple, dans une entreprise de 50 salariés, avant la mise en place du CSE, il pouvait y avoir jusqu’à 8 représentants titulaires du personnel avec un total de 96 heures mensuelles de délégation maximum. Dorénavant, il n’y a plus que 4 représentants du personnel disposant de 72 heures de délégation.

Bénéficier de plus d’expertises : un inconvénient peut devenir un avantage

Comme expliqué précédemment, les questions économiques, de sécurité et d’hygiène ne sont plus exclusivement réservées au CHSCT ou à quelques membres du CE.

Cet impératif de la polyvalence peut toutefois se transformer en opportunité pour des aspirants élus. C’est l’occasion, pourquoi pas, de se former sur de nouveaux sujets et de développer ses champs de compétences et d’expertise.

Dans cette optique d’acquisition des savoirs essentiels à la conduite de leur mandat, les élus peuvent bénéficier de plusieurs formations.

Formation « économique »

Dans les entreprises de plus de 50 salariés, les membres du CSE bénéficient d’une formation économique d’une durée de 5 jours maximum, traitant de différents thèmes leur permettant d’assurer leurs missions d’ordre économique et social : formes juridiques, base de la comptabilité, mécanismes de restructuration…

À savoir :

Cette formation est renouvelée tous les 4 ans, que les mandats soient consécutifs ou non.

Formation « sécurité et hygiène »

Les membres du comité bénéficient également d’une formation nécessaire à leurs missions en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail.

Dans les entreprises de moins de 300 salariés, il y a 3 jours de formation minimum à prévoir alors que dans les entreprises de plus de 300 salariés, c’est 5 jours.

En l’absence d’une commission santé sécurité et conditions de travail, aucune durée est imposée.

À savoir : 

Il existe plusieurs formations facultatives intéressantes à suivre. 

Par exemple, pour former les élus à une fonction particulière :

  • Formation du secrétaire du CSE ;
  • Formation du trésorier du CSE :
  • Formation référent harcèlement sexuel et agissements sexistes ; 
  • Formation représentant de proximité.

D’autres formations sensibilisent tous les élus sur des sujets plus globaux, qu’ils soient titulaires et suppléants :

  • Formation réglementation et contrôle URSSAF ;
  • Formation pour comprendre et utiliser sa base de données économiques et sociales (BDES) ;
  • Formation sur la mise en place d’un règlement intérieur.

Une souplesse dans la gestion de ses budgets

Le budget du CSE est divisé en 2 parties : le budget de fonctionnement et le budget des activités sociales et culturelles (ASC).

Le CSE jouit d’une agilité dans la gestion de ses budgets dont ne disposait pas le CE auparavant. En effet, la séparation des budgets est aujourd’hui moins contraignante. 

Par exemple, le CSE peut effectuer des transferts entre les deux comptes. Le comité a ainsi la possibilité d’allouer jusqu’à 10% du reliquat annuel de son budget dédié aux activités sociales et culturelles (ASC) à son budget de fonctionnement.

Il peut également verser tout ou une partie de l’excédent annuel de son budget de fonctionnement sur son budget social et culturel.

Important : 

Cette décision ne peut être prise d’une fois le bilan comptable annuel effectué, et doit faire l’objet d’une délibération qui figure dans le procès-verbal de réunion. 

De plus, le montant transféré ne peut pas dépasser plus de 10% du budget dédié au fonctionnement.

Le pouvoir de négocier des accords collectifs

Par accord, le CSE peut se voir confier le pouvoir de négocier, de conclure et de réviser les accords d’entreprise ou d’établissement, un pouvoir auparavant dévolu aux délégués du personnel.

Ce nouvel acteur en matière de négociation collective devient alors le « conseil d’entreprise ».

Les acteurs de cette négociation collective diffèrent selon l’effectif de l’entreprise.

Entreprise de 11 à 50 salariés

Dans les entreprises dont l’effectif est compris entre 11 et 50 salariés, selon l’article L2232-23-1 du Code du travail, « en l’absence de délégué syndical, les accords d’entreprise ou d’établissement peuvent être négociés, conclus, révisés ou dénoncés » : 

  • Soit par un ou plusieurs salariés mandatés par une ou plusieurs organisations syndicales représentatives (OSR) ;

  • Soit par un ou des membres titulaires de la délégation du personnel du CSE.

À retenir :

Les accords et les avenants de révision conclus avec un ou des membres de la délégation du personnel du CSE, mandaté ou non par une ou plusieurs OSR, ne sont alors valides que s’ils ont été signés par des membres du CSE représentant la majorité des suffrages exprimés lors des dernières élections professionnelles.

Entreprise de + 50 salariés sans délégués syndicaux

En revanche, au sein des entreprises d’un effectif supérieur à 50 salariés qui comptent des délégués syndicaux (DS), le CSE n’a aucune compétence pour négocier des accords collectifs. 

Renouer le dialogue interne

Les actions de la DUP n’étaient pas connues des salariés ? Les activités sociales et économiques proposées par le CE ne faisaient pas l’unanimité ? 

La mise en place d’une toute nouvelle institution comme le CSE est un bon moyen de renouer le dialogue avec les collaborateurs et de regagner leur confiance. C’est un avantage non négligeable de l’émergence du CSE : un nouveau comité, pour de nouveaux objectifs ! 

L’instauration du comité est pile l’occasion de repenser la communication autour des actions des élus, trop souvent négligée, voire inexistante, faute de temps et de budget… Le CSE a pourtant un rôle clé et donc beaucoup à partager aux collaborateurs ! 

Voici quelques outils de base indispensables pour votre communication : 

  • Un intranet (actualités, newsletters, calendrier, sondages, annuaire, messagerie…) ;
  • L’emailing, ce qui permet de pousser l’actualité en direct aux collaborateurs ;
  • Un journal interne ;
  • Un tableau d’affichage pour afficher vos comptes-rendus ; 
  • Un livret d’accueil, utile pour les nouveaux collaborateurs.

HelloCSE peut d’ailleurs vous accompagner dans votre démarche et répondre à vos besoins en matière de communication : mise en place d’un intranet personnalisé et clés-en-main, création de logo et d’une identité graphique pour le CSE… N’hésitez pas à nous contacter 🙂

Nous avons essayé de répondre à toutes vos questions afin de vous accompagner au mieux pour la mise en place de votre CSE… Vous en avez d’autres ? Posez-les en commentaires ! 

Le fonctionnement du CSE pendant la période de confinement

Le fonctionnement du CSE pendant la période de confinement

Compte tenu de ses attributions en matière de sécurité, conditions de travail et de santé (SSCT), le comité social et économique (CSE) joue un rôle particulièrement important en cette période de pandémie !

Il est nécessaire pour tous de respecter les consignes de confinement et d’éviter toutes réunions physiques. Cependant, les instances représentatives du personnel (IRP) doivent pouvoir continuer de mener à bien leurs missions et suivre la situation de l’entreprise. 

C’est pour cela que plusieurs ordonnances ont été publiées au Journal officiel du 2 avril, dont une portant sur le CSE et les mandats des élus. Elles apportent quelques adaptations aux règles de consultation pour faire face à l’épidémie de Covid-19.

Comment concilier le rôle du CSE et le confinement ?

Le rôle du CSE pendant la période de confinement : des obligations légales maintenues

L’employeur : réunir régulièrement le CSE

L’employeur n’est pas exonéré de réunir régulièrement le CSE, même pendant la pandémie et le confinement (une fois par mois ou tous les deux mois en fonction de l’effectif de l’entreprise).

En cas d’urgence, sur des sujets relevant de la santé, de la sécurité ou des conditions de travail, le CSE doit également être réuni à la demande de ses membres.

À noter : 

Pour la mise en place de l’activité partielle, la consultation du comité social et économique est obligatoire quel que soit l’effectif de l’entreprise !

Les entreprises de + de 50 salariés

Dans les entreprises d’un effectif de + de 50 salariés, en plus des aménagements concernant la modification des conditions de santé, de sécurité et des conditions de travail, le CSE est informé et consulté sur les questions en rapport avec l’organisation, la gestion et la marche générale de l’entreprise (durée de travail, conditions, formations…).

Dans les « entreprises relevant de secteurs d’activités particulièrement nécessaires à la sécurité de la Nation et à la continuité de la vie économique et sociale pendant la pandémie », l’employeur devra organiser une consultation avec le comité afin de pouvoir user de la faculté de déroger aux durées maximales du travail de certains salariés.

Les mesures d’urgence concernant le CSE et les élus du personnel

Les réunions par visioconférences, audioconférence ou messagerie instantanée sont autorisées (Art. 6)

Sauf en cas d’accord plus favorable avec l’employeur, il était possible jusqu’à présent, de réunir le CSE par visioconférence jusqu’à trois fois dans l’année.

Depuis l’ordonnance du 1er avril 2020, une dérogation autorise le recours à la visioconférence pour l’ensemble des réunions du CSE, après que l’employeur a informé ses membres.

Ce texte autorise deux autres nouveautés :

  • Le recours à la conférence téléphonique ou audioconférence ;
  • Le recours à la messagerie instantanée (du type WhatsApp), mais seulement s’il s’avère impossible d’utiliser les deux autres types de conférences.

Les délais de consultation du CSE aménagés pour tenir compte des dérogations sur les congés et la durée du travail (Art. 7)

En principe, l’employeur doit consulter au préalable le CSE pour la mise en œuvre des décisions sur les congés et la durée du travail. Une fois consulté, et à défaut d’accord, le CSE dispose ensuite d’un délai d’un mois à compter de son information pour rendre son avis.

À titre exceptionnel, l’employeur peut désormais déroger aux règles habituelles sur les congés (après accord collectif), les RTT, les jours de repos, jusqu’au 31 décembre 2020. Il n’a plus besoin d’informer et de consulter préalablement le CSE pour mettre en œuvre ces dérogations. 

Cette disposition vaut pour : 

 

  • La possibilité d’imposer au salarié la prise de jours de repos ou de modifier unilatéralement les dates de prise des jours de repos, y compris lorsqu’il s’agit d’une convention de forfait ;
  • La possibilité d’imposer au salarié la prise de jours de repos à partir des droits affectés sur le compte épargne-temps du salarié.

À savoir : 

L’employeur peut augmenter les durées de travail et imposer un travail dominical dans certains secteurs qui font l’objet de décrets, et ce jusqu’au 31 décembre 2020.

La suspension des processus et des délais électoraux (Art. 1)

Le ministère du travail a suspendu les élections professionnelles en cours dans les entreprises. La suspension prend effet de manière rétroactive à compter du 12 mars 2020 et dure jusqu’à 3 mois après la date de cessation de l’état d’urgence. 

À savoir :

L’état d’urgence a été déclaré pour 2 mois à compter du 25 mars, donc jusqu’au 25 mai. La suspension court donc jusqu’au 25 août 2020 !

Les délais des élections sont aussi suspendus, par exemple : 

  • Le délai d’organisation des élections tous les 4 ans ;
  • Le délai d’information des organisations syndicales (2 mois avant l’expiration du mandat des délégués en exercice) ;
  • Le délai d’organisation du premier tour (90 jours après la diffusion du document informant les salariés de l’organisation des élections) ;
  • Le délai de saisine et de réponse de l’administration ;
  • Le délai d’organisation de 15 jours entre les 2 tours du scrutin ;
  • Le délai de saisine du juge afin de contester la régularité des élections (dans les 15 jours du premier tour ou dans les 15 jours de la proclamation des résultats).

À noter : 

Si un premier tour a déjà eu lieu (ou si un premier ou second tour avait lieu entre le 12 mars 2020 et le 3 avril 2020), la suspension n’a pas d’effet sur la régularité du scrutin, et les opérations électorales ne sont pas annulées.

Les élections devant avoir lieu après la publication de l’ordonnance (Art. 2)

Dans le cas où les élections doivent être organisées après cette nouvelle ordonnance, par exemple si les mandats en cours s’achèvent courant avril, l’employeur doit engager le processus électoral dans les 3 mois de la fin de l’état d’urgence sanitaire. 

Comme vu précédemment, sauf si l’état d’urgence est prolongé, cela donne un délai aux entreprises qui court du 25 mai au 25 août 2020. 

N’hésitez pas à lire notre livre blanc sur les élections du CSE pour mieux comprendre le déroulement du scrutin, ses acteurs, et avoir accès au calendrier des temps forts !

La protection des représentants du personnel pendant la suspension des élections (Art. 3)

Si les mandats des élus en cours au 12 mars 2020 n’ont pas été renouvelés, ils sont prolongés jusqu’à la proclamation des résultats du premier ou du second tour.

Si les mandats des élus en cours au 12 mars 2020 n’ont pas été renouvelés, ils sont prolongés jusqu’à la proclamation des résultats du premier ou du second tour.

Ces élus sont protégés par les dispositifs qui s’appliquent en temps normal : 

  • Contre la rupture du CDD d’un élu ou d’un représentant syndical avant l’arrivée du terme, même si cette rupture intervient en raison d’une faute grave ou d’une inaptitude ;
  • Contre les licenciements d’un membre du CSE ;
  • Contre l’interruption ou le non-renouvellement d’une mission de travail temporaire.

Une dispense d’élections partielles si les mandats expirent moins de 6 mois après la fin de la suspension des élections (Art. 4)

En principe, lorsqu’un collège électoral n’est plus représenté, ou si le nombre d’élus titulaires est réduit de moitié ou plus, des élections partielles sont organisées, sauf si ces événements interviennent moins de 6 mois avant la fin des mandats.

Cependant, la nouvelle ordonnance prévoit par dérogation que l’employeur n’est plus tenu d’organiser des élections partielles si la suspension des élections intervient moins de 6 mois avant le terme des mandats en cours. 

La tolérance sur les délais légaux ne s’applique pas aux élections suspendus (Art. 5)

Une tolérance pour le dépassement de certains délais légaux (agir en justice, réaliser une déclaration…) était prévue par l’ordonnance du 25 mars, jusqu’à la date correspondant à un mois après la fin de l’état d’urgence sanitaire.

En revanche, la nouvelle ordonnance sur les CSE précise que cette disposition ne s’applique pas aux processus électoraux professionnels suspendus ou reportés !

Enjeux et risques à défaut de consultation du CSE

Le délit d’entrave

L’employeur qui ne réunit pas le CSE ou ne le consulte pas commet un délit d’entrave. 

Celui-ci est puni d’une amende de 7 500€ pour les personnes physiques, et de 37 500€ pour les personnes morales.

À noter : Le défaut de consultation du CSE à l’occasion de la mise en place de l’activité partielle constitue un délit d’entrave !

La mise en place d’une activité partielle

Si l’employeur n’a pas consulté le CSE pour cette mise en place de l’activité partielle, l’indemnisation prévue lui sera refusée, et il devra rembourser toute allocation perçue à tort. 

Cette sanction est également applicable aux employeurs qui n’ont pas consulté le CSE parce qu’il n’a pas été mis en place dans les temps. Dans ce cas-là, ils devront verser aux salariés placés indûment en « activité partielle » l’intégralité de leur salaire, et non plus les 70% prévus à l’origine.

À savoir : 

La suspension du contrat de travail de manière partielle ne suspend pas le mandat du représentant du personnel ! 

La faculté de déroger aux durées maximales du travail 

Il existe des exceptions concernant les durées maximales du travail dans “les entreprises relevant de secteurs d’activités particulièrement nécessaires à la sécurité de la Nation et à la continuité de la vie économique et sociale” pendant la pandémie. Par exemple, les salariés pourraient réclamer des indemnisations du préjudice subi si l’employeur n’a pas consulté le CSE afin de pouvoir user de la faculté de déroger aux durées maximales du travail de certains salariés.

Il en est de même pour les salariés qui se seraient vu imposer des jours de congés payés et des RTT avec un délai de prévenance d’au moins un jour franc.

Nous avons essayé de répondre à toutes vos questions afin de vous accompagner au mieux dans cette période de confinement !

Vous en avez d’autres ? N’hésitez pas à nous les poser ! Et surtout prenez soin de vous ☺